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Conditions Générales d'Utilisation et de Vente (CGU/CGV) de sanapasdegout.com

 

 

1. Acceptation des Conditions

 

En accédant au site sanapasdegout.com (ci-après "le Site") et/ou en effectuant une commande, vous acceptez de vous conformer aux présentes Conditions Générales d'Utilisation et de Vente (CGU/CGV).

 

2. Propriété Intellectuelle et Contenu

 

Sana’pas de goût est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au Site et à son contenu, incluant les textes, images, designs et le logo.

  • Contenu Généré par IA : Certaines images et certains textes du Site ont été générés par intelligence artificielle. Sana’pas de goût détient les droits d’utilisation sur ce contenu.

  • Produits Vendus : Les produits physiques et numériques vendus sur la boutique en ligne sont la propriété de l'entreprise Sana’pas de goût.

  • Commentaires Utilisateurs : Les utilisateurs restent propriétaires de leurs commentaires. Toutefois, tous les commentaires sont soumis à une revue par les propriétaires du Site avant publication. Sana’pas de goût se réserve le droit de ne pas publier ou de supprimer tout commentaire.

 

3. Utilisation du Site et Comportement de l'Utilisateur

 

L'accès au Site est gratuit. L'utilisateur s'engage à respecter les règles suivantes :

  • Interdiction de toute utilisation illégale du Site ou de toute forme de spam.

  • Interdiction des propos insultants, racistes, homophobes ou de toute autre discrimination (basée sur l'âge, le genre, le sexe, etc.).

  • Interdiction d'utiliser le Site pour toute publicité autre que celle de l'entreprise Sana’pas de goût.

  • Aucune création de compte utilisateur n'est possible sur ce Site.

 

4. Conditions Générales de Vente (CGV)

 

 

4.1. Produits

 

Nous proposons des accessoires de cuisine (produits physiques).

 

4.2. Tarifs et Paiement

 

Les prix sont indiqués en [Devise à préciser, ex : CHF ou EUR]. Nous acceptons les paiements exclusivement par carte bancaire.

 

4.3. Processus de Commande

 

Le processus de commande inclut la sélection du produit et de la quantité, la saisie des informations de livraison (adresse, numéro de téléphone, nom, prénom, adresse e-mail pour le suivi) et des informations de paiement. La commande est validée après le paiement, suivi d'un email de confirmation.

 

4.4. Livraison

 

  • Zones de livraison : Les livraisons sont effectuées uniquement en Suisse et en Europe.

  • Délais de livraison : Estimés autour de 10 jours ouvrés.

  • Coûts de livraison : Gratuite.

​​

5. Exclusions de Garantie et Limitations de Responsabilité

 

Sana’pas de goût décline toute responsabilité pour l'utilisation du Site et fournit le service "tel quel". Nous ne garantissons pas :

  • Que sanapasdegout.com sera accessible 24h/24 et 7j/7 sans interruption (pannes, maintenance technique).

  • L'exactitude parfaite de toutes les informations sur le Site.

  • Que le Site sera exempt de virus, de logiciels malveillants ou d'erreurs techniques ("bugs").

 

6. Droit Applicable et Règlement des Litiges

 

Veuillez nous contacter pour plus d'informations

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